Yves Nilly


De: Yves NILLY
(SACD)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. ― Au titre de la représentation des artistes-auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000021658904(source JORF)
nomination
12 Janvier 201012/01/2010
De: Nilly (Yves)
Société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Au titre de la représentation des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree="trois ans"
JORFTEXT000000792577(source JORF)
nomination
15 Août 200615/08/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.