Yves Nilly
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Yves NILLY
(SACD)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. ― Au titre de la représentation des artistes-auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000021658904
(source JORF)
nomination
12 Janvier 2010
12/01/2010
De:
Nilly (Yves)
Société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Au titre de la représentation des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000792577
(source JORF)
nomination
15 Août 2006
15/08/2006